Politique criminelle d’Europe
Dans Towards Universal Law, Nils Jareborg, juin 1995
Étiquette : Droits de l’Homme
Vers des principes directeurs internationaux de droit pénal. Criminalité économique et atteintes à la dignité de la personne. Volume II – Chine
Avec Gao Mingxuan, Maison des Sciences de l’Homme, 1995
Vers des principes directeurs internationaux de droit pénal. Criminalité économique et atteintes à la dignité de la personne. Volume I – Europe
Maison des Sciences de l’Homme, 1995
Le crime contre l’humanité, les droits de l’homme et l’irréductible humain
Dans Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey, juillet 1994
Pour un droit commun
Seuil, avril 1994
La convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et le droit pénal de fond
Dans Mélanges offerts à Georges Levasseur – Droit pénal européen, Litec, 1992
Procès pénal et droits de l’homme
PUF, février 1992
La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme et la logique floue
Dans Revue de droit pénal et de criminologie, OUBLDP, 1992
Le droit pénal des affaires et la Convention européenne des droits de l’homme, aspects du droit processuel
Dans Droit et pratique du commerce international, 1991
La mise en état des affaires pénales
Commission Justice pénale et droits de l’homme, La documentation française, 1991
Discours juridique et discours ordinaire, premiers résultats de la recherche sur la perception des droits de l’homme dans la société contemporaine
Dans Archives de politique criminelle, A. Pedone, 1990
Politique criminelle et droits de l’homme : vers une logique floue
Dans Revue Interdisciplinaire d’Études Juridiques, Presses de l’Université Saint-Louis, janvier 1990
Légalité pénale et prééminence du droit selon la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales
Dans Mélanges en l’honneur d’André Vitu, André Vitu et Roger Merle (dir.), Cujas, 1989
Raisonner la raison d’État
PUF, septembre 1989
La perception des droits de l’homme dans la société contemporaine, projet d’enquête à partir de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme
Dans Archives de politique criminelle, A. Pedone, 1989
La jurisprudence du Conseil constitutionnel et les principes fondamentaux du droit pénal proclamés par la Déclaration de 1789
Dans La Déclaration des droits de l’homme et la jurisprudence, PUF, 1989
Droits de l’Homme et conditions de validité d’un droit de l’expérimentation humaine
Dans Expérimentation biomédicale et Droits de l’Homme, Linos-Alexandre Sicilianos, PUF, 1988
Vers une autre logique juridique : à propos de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme
Dans Recueil Dalloz, Dalloz, 1988
La « matière pénale » au sens de la Convention européenne des droits de l’homme comme flou du droit pénal
Dans Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey, octobre 1987
Le flou du droit
PUF, 1986
