Internationalisation des normes et métamorphose de l’ordre juridique

Laïcité, laïcités

Rubrique : Participation à des ouvrages collectifs

Ouvrage : Laïcité, laïcités

Sous-titre : Reconfigurations et nouveaux défis

Direction : Jean Baubérot, Micheline Milot, Philippe Portier

Contribution : Mireille Delmas-Marty p. 309 sq.

Éditions : Maison des Sciences de l’Homme

Cartographie : VI – Théorie du droit, VII – Autour d’un droit commun

Date de parution : 8 janvier 2015

La quatrième de couverture de l’ouvrage indique :

Depuis le tournant du XXIe siècle, des événements importants ont confirmé la place centrale de la laïcité dans le débat social et politique de nombreux pays relevant d’aires culturelles diverses. Au plan social, les questionnements sur la place du religieux dans l’espace public ont pris de l’ampleur, aussi bien en Europe que dans les Amériques et les pays arabes. Les différents régimes juridiques établissent de nouvelles dispositions. Certaines portent sur les signes religieux, d’autres concernent le corps, le genre, la sexualité, la vie.
Cet ouvrage, s’appuyant sur des études et des recherches nouvelles, entend établir un bilan approfondi de différentes situations nationales (pays européens, africains, arabes, américains et Japon) avec trois objectifs principaux : d’abord, étudier comment les pouvoirs politiques assurent la liberté de conscience ; ensuite, analyser comment s’opère le rapport entre le droit positif et la norme religieuse ; enfin, approfondir la question des modes de gestion du religieux.
Dans chaque pays, les dynamiques sociales et culturelles internes croisent les influences internationales du processus de globalisation, dont l’ouvrage rend également compte.

Nota bene : Dans la section « Production de normes et nouvelles frontières », Mireille Delmas-Marty, propose un chapitre intitulé « Internationalisation des normes et métamorphose de l’ordre juridique » qu’elle organise en deux parties :

  • Une première, décrivant le processus d’internationalisation du droit comme une nouvelle dynamique qui substitue à la vision statique des systèmes juridiques bâtis sur des concepts juridiques « fondateurs », des processus « transformateurs » qui se développent à la fois dans l’espace (processus interactifs) et dans le temps (processus évolutifs) ;
  • Une seconde interrogeant le mouvement vers une métamorphose de l’ordre juridique qui s’articulerait autour d’un ébranlement des dogmes du droit, une diversification des normes et assouplissement des formes.

Ce chapitre est consultable gratuitement grâce au lien ci-dessous.

Pour citer ce texte : Portanguen, Antoine. « Internationalisation des normes et métamorphose de l’ordre juridique », La Boussole des possibles, 2025. https://laboussoledespossibles.fr/?p=7505.

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