Procédures pénales d’Europe
PUF, 1995
Le crime contre l’humanité, les droits de l’homme et l’irréductible humain
Dans Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey, juillet 1994
Pour un droit commun
Seuil, avril 1994
La politique pénale est-elle une politique publique comme les autres ?
Dans Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey, 1994
La répression des fraudes contre le budget de la Communauté européenne dans un contexte démocratique
Dans Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey, juillet 1993
Avant-propos – La répression des fraudes contre le budget de la Communauté européenne dans un contexte démocratique
Dans Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey, juillet 1993
Quelle politique pénale pour l’Europe ?
Economica, juin 1993
Incompatibilités entre systèmes juridiques et mesures d’harmonisation
Dans Legal protection of the financial interests of the Community, Oak Tree Press, 1993
Politique criminelle
Dans Dictionnaire encyclopédique de théorie et sociologie du droit, André-Jean Arnaud (dir.), LGDJ, 1993
La responsabilité pénale des personnes morales : à quelles conditions et selon quelles modalités ?
Dans Revue des sociétés, Dalloz, 1993
Personnes morales françaises et étrangères
Dans Revue des sociétés, Dalloz, 1993
L’imprécis et l’incertain, esquisse d’une recherche sur logiques et droit
Dans Lire le droit : langue, texte, cognition, Danièle Bourcier et Pierre Mackay (dir.), avec Jean-François Coste, LGDJ, 1992
Les grands systèmes de politique criminelle
PUF, juillet 1992
La convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et le droit pénal de fond
Dans Mélanges offerts à Georges Levasseur - Droit pénal européen, Litec, 1992
Procès pénal et droits de l’homme
PUF, février 1992
Punir sans juger ?
Avec Catherine Teitgen-Colly, Economica, 1992
La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme et la logique floue
Dans Revue de droit pénal et de criminologie, OUBLDP, 1992
Contraintes européennes et politique criminelle
Dans Revue trimestrielle des droits de l'homme, Bruylant, 1992
La matière pénale
Dans L'enseignement des sciences criminelles aujourd'hui, Christine Lazerges (dir.), ÉRÈS, décembre 1991
Le droit pénal des affaires et la Convention européenne des droits de l’homme, aspects du droit processuel
Dans Droit et pratique du commerce international, 1991
La mise en état des affaires pénales
Commission Justice pénale et droits de l'homme, La documentation française, 1991
Réformer : Anciens et nouveaux débats
Dans Pouvoirs, PUF, octobre 1990
L’influence du droit communautaire sur les systèmes de droit pénal interne
Dans La protection juridique des intérêts financiers de la Communauté, Commission des Communautés européennes, 1990
Discours juridique et discours ordinaire, premiers résultats de la recherche sur la perception des droits de l’homme dans la société contemporaine
Dans Archives de politique criminelle, A. Pedone, 1990
